Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPATS EXPRESS
MR DIEU ANDRE, Domaine de Grand Clos, CHATONNAY, 38440 ST JEAN DE BOURNAY.

Numéro de dépôt :
1242489
Date de dépôt :
08/06/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/1993
APPATS EXPRESS de DIEU ANDRE

Présentation de la marque APPATS EXPRESS

Déposée le 8 juin 1983 par monsieur DIEU ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APPATS EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DIEU ANDRE - France.

La marque APPATS EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPATS EXPRESS est expirée depuis le 8 juin 1993.

DIEU ANDRE a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL HUMUS


MR DIEU ANDRE, Domaine de Grand Clos, CHATONNAY, 38440 ST JEAN DE BOURNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Insectes vivants et larves diverses pour la pêche.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.